Modèles de documents
Vous recherchez une fiche client, des fiches de médiation, un contrat de négociation ou un guide RGPD? Vous souhaitez rédiger un contrat avec un apporteur de clients ou une convention d'actionnaires ? BZB-Fedafin met à la disposition de ses membres un grand nombre de modèles de documents qui les soutiennent dans l'exercice de leur activité d'intermédiaire indépendant.
Anti-blanchiment
Règles de conduite IDD
Assujettissement à la TVA
Planification financière
Impôt des personnes physiques
Intermédiation en assurance
- Contrat de médiation courtiers d'assurances
- Documents relatifs à l'inscription en tant qu'intermédiaire d'assurance
- Contrat sous-agent
- Lettres de renon et/ou de coassurance
- Modèle d'avis de changement d'intermédiaire
- Convention transfert individuel de réserves de pensions complémentaires
- Exigences site web
Lettres commerciales
Intermédiation en assurance
- Contrat de médiation courtiers d'assurances
- Documents relatifs à l'inscription en tant qu'intermédiaire d'assurance
- Contrat sous-agent
- Lettres de renon et/ou de coassurance
- Modèle d'avis de changement d'intermédiaire
- Convention transfert individuel de réserves de pensions complémentaires
- Exigences site web
